Frédérique David

Après quelques années au sein de cabinets internationaux français et anglo-saxon (dont August & Debouzy et Archibald Andersen), Frédérique David a créé en 1996 le département droit social du Cabinet, qu’elle a animé pendant plus de 10 ans. Elle a ensuite participé à la création et au développement de plusieurs Cabinets d’avocats, avant de rejoindre à nouveau le Cabinet en 2019, en tant qu’associée, en charge du Département Droit Social.

Le Département Droit Social du Cabinet apporte à nos clients conseil et assistance dans tous les domaines relatifs au droit du travail et ressources humaines, en contentieux comme en conseil. Ses domaines d’intervention sont notamment :

• la gestion des relations individuelles du travail (la formation et l’exécution des contrats de travail, les différents modes de rupture du contrat de travail, les risques psycho-sociaux, l’égalité professionnelle, la négociation pré-contentieuse, les structures de rémunération, les clauses particulières du contrat de travail…) ;
• la gestion des relations collectives du travail (les restructurations incluant les plans de sauvegarde de l’emploi, la négociation d’entreprise et la rédaction des accords d’entreprises, la mise en place des instances représentatives du personnel et les relations avec celles-ci, la durée du travail, les audits sociaux, l’épargne salariale, les contrôles URSSAF, les risques environnementaux, l’hygiène et la sécurité) ;
• les aspects sociaux d’opérations financières et de restructuration (audits, harmonisation des statuts collectifs, processus d’information-consultation des institutions représentatives, relations avec l’Administration, conseil stratégique, gestion des dirigeants et du management, transferts des contrats de travail…) ;
• la gestion des statuts et du départ des dirigeants d’entreprise (cumul contrat de travail et mandat social, managements package, actionnariat…) ;
• Impact des nouvelles technologies (élaboration de chartes Internet et intranet, GPRD…)
• le contentieux social individuel et collectif, l’assistance et la représentation devant les juridictions et administrations ;
• la mobilité internationale ;
• le conseil sur la réglementation applicable ;
• le conseil stratégique de l’entreprise et du Groupe.

Frédérique assiste en outre les investisseurs étrangers pour mettre en place leurs stratégies de partenariat et d’acquisition en France (choix de la structure, embauche des premiers salariés, constitution d’une équipe multi professionnelle, accompagnement).

Frédérique est, depuis 2016, Chair de la Commission Droit du Travail et Immigration de l’Inter-Pacific Bar Association – IPBA.

Frédérique David est inscrite au Barreau de Paris depuis 1996 et est ancien conseil juridique depuis 1991. Elle est titulaire d’un DEA de Droit des Affaires et de l’Economie, Université Paris I Panthéon-Sorbonne (1991), d’une maîtrise des Sciences de Gestion – Droit des Affaires Internationale, Université Paris IX Dauphine (1990) et d’une maîtrise en droit des Affaires, Université Paris II Assas (1990).